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Marques déposées par monsieur David Prouvost
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Bagatelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bagatelle
Monsieur David Prouvost

Numéro de dépôt :
4432427
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
Bagatelle de David Prouvost

Présentation de la marque Bagatelle

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par monsieur David Prouvost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bagatelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur David Prouvost domicilié(e) 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David Prouvost domicilié(e) 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France.

La marque Bagatelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bagatelle arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

David Prouvost a également déposé les autres marques suivantes : Vala


Monsieur David Prouvost - 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France


Monsieur David Prouvost - 18 Rue Berthollet - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.